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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE
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BARATTE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARATTE D'OR
COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
92408854
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
02/03/2022

Présentation de la marque BARATTE D'OR

Déposée le 2 mars 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « BARATTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE domicilié(e) Mairie de St Gelais, 320 rue des Herpens - 79410 - ST GELAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 430 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque BARATTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARATTE D'OR est expirée depuis le 2 mars 2022.

COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE a également déposé les autres marques suivantes : ROTICHEVRE , BEURRE D'ECHIRE , CHEVRE D'OR , CABRISE , ÉCHIRÉ , L'Atelier de la Sèvre , ECHIRE , TARTINES & , CABRIQUETTE , Divine Proportion


COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société Coopérative Agricole - Mairie de St Gelais, 320 rue des Herpens - 79410 - ST GELAIS - France - SIREN 781430020


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457480 - Publication au BOPI 2007-07-23

Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215652 - Publication au BOPI 2002-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487455 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23

Inscription le 19 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°702041 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Beurre